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Pouvons nous appliquer ce code pénal?
Le code pénal de Los Santos
par Clément_Spark Dim 1 Juil - 4:25
Préambule: les articles suivants concernent l'ensemble des citoyens de Los Santos, y compris les forces armées. Il dispose des peines à appliquer aux individus enfreignant la loi de la ville. Une amende simple revient au chef de faction de la police qui doit réserver l'argent et le virer au gouvernement. Une amende en tant que frais de réparation revient à la victime.
Chapitre 1: Des infractions du code de la route:
1: Les infractions de catégorie une:
a) Définition: Les infractions de ce type comprennent les petits excès de vitesse (- de 20 km/h de différence avec la vitesse légale), les voitures non garées de manière réglementaires, ainsi que les accidents causés par inadvertance sans infractions de la part du conducteur responsable.
b)Les peines à appliquer: Aucun dossier judiciaire ne sera ouvert mais une amende de 1000 $ sera appliquée.
2: Les infractions de catégorie deux:
a) Définition: Les infractions de ce type comprennent les excès de vitesse d'importance moyenne (- de 50 km/h avec la vitesse légale), les accidents causés par une infraction préalable ainsi que le fait de renverser un piéton.
b) Les peines à appliquer: Ouverture d'un casier judiciaire, 6 mois d'emprisonnement ainsi qu'une amende de 5000$.
3: Les infractions de catégorie trois:
a) Définition: Les infractions de ce type comprennent les excès de vitesse important (+ de 50 km/h avec la vitesse légale), les accidents graves ou le fait de bruler un stop.
b) Les peines à appliquer: Ouverture d'un casier judiciaire, 2 ans d'emprisonnement et une amende de 10 000$.
4: Délit de fuite suite à une infraction du code de la route:
a) Définition: Lors d'un accident vous devez vous arrêter et faire un constat ainsi qu'appeler la police. Le délit de fuite débute dès le refus de s'arrêter pour faire un constat ou d'échapper au policier suite à une infraction du code de la route .
b) Les peines à appliquer: Ouverture d'un casier, 5 ans d'emprisonnement et une amende de 25 000$.
[justify]Chapitre 2: De la réglementation des armes:
1: La possession d'armes:
a) Définition: Les armes "blanches" peuvent être possédés sans permis. Les armes à feu nécessitent un permis pour pouvoir les posséder qu'il s'agisse d'armes à feu légères ou lourdes et de toute provenance. (petit clin d'oeil à antonio dinozzo ^^)
b) Les peines à appliquer: confiscation des armes, ouverture d'un casier judiciaire, 5 ans d'emprisonnement et une amende de 25 000$.
2: L'utilisation d'armes:
a) Définition: L'utilisation légale des armées consistent à les expérimenter ou les utiliser, en tant que civil, dans des zones privés appartenant au civil ou des zones désertes (forêts, champs etc...). Tout tir en lieu public sera sanctionné.
b) Les peines à appliquer: confiscation des armes, ouverture d'un casier judiciaire, 5 ans d'emprisonnement et une amende de 25 000$.
Chapitre 3: De la légitime défense:
1: Définition de la légitime défense: La légitime défense consiste à se protéger par la force ou l'usage d'armes contre un individu menaçant votre vie ou votre propriété.
2: Cas particuliers:
En cas d'utilisation d'armes non déclarées on demeure dans un cas de légitime défense, celle-ci s'applique mais l'individu se verra arrêté pour avoir détenu une arme sans permis. Si l'individu trouve l'arme ou s'en empare lors de l'agression, aucune peines ne saurait être appliquée. Il devra toutefois remettre l'arme à la police.
Chapitre 4: Du tord causé à autrui:
1: Du vol, du dépouillement et du kidnapping: (il faut une preuve tangible: screen recommandé)
a) Définitions: est défini comme vol le fait de contraindre une personne à donner un bien, ou de le dérober à une personne.
Le dépouillement consiste à contraindre un individu à donner une partie de ses richesses financières.
Le kidnapping est le fait de s'emparer d'une personne par la force et la séquestrer dans un lieu.
b) Les peines à appliquer: Le vol est puni de 2 ans d'emprisonnement, l'ouverture d'un casier judiciaire, la remise du ou des biens volés ainsi qu'une amende de 10 000$ de frais de réparation.
Le dépouillement est puni de 5 ans d'emprisonnement, l'ouverture d'un casier judiciaire, la remise par le double de la somme volée et d'une amende de 30 000$ de frais de réparation.
Le kidnapping est puni de 7 ans d'emprisonnement, l'ouverture d'un casier judiciaire, ainsi que 50 000$ d'amendes de frais de réparations.
2: De la violence physique: (preues: facture d'hopital ou perte de vie + témoins + screen si possible)
a) Définitions: la violence physique est définie comme le fait de porter une atteinte physique à une personne sans causer la mort.
b) Peines à appliquer: si la violence physique est effectuée par les poings ou des armes blanches, la peine est alors de 5 ans d'emprisonnement, de l'ouverture d'un casier judiciaire, ainsi qu'une amende de 25 000$ en frais de réparation.
Si la violence physique est effectuée avec des armes à feu, la peine est alors de 8 ans d'emprisonnement, de l'ouverture d'un casier judiciaire, ainsi qu'une amende de 40 000$ en frais de réparation.
3: De la violence sexuelle: (screen de la scène impératif)
a) Définition:la violence sexuelle est définie comme le fait de contraindre une personne à assouvir un désir d'ordre sexuel.
b) Peines à appliquer: PEINE DE MORT après 10 ans d'emprisonnement.
4: Du meurtre: (screen de la scène impératif)
a) Définition: le meurtre est défini comme le fait d'ôter la vie à une ou plusieurs personnes.
b) Peines à appliquer: ouverture d'un casier judiciaire, 10 ans d'emprisonnement par personnes abattues et 100 000$ de frais de réparation par famille de victimes.
5: Du terrorisme: (je pense que les forces armées seront au courant bien assez tôt...)
a) Définition: le terrorisme est défini comme le fait d'organiser une attaque visant la mort d'un maximum de personnes possibles.
b) Peines à appliquer: PEINE DE MORT après 20 ans d'emprisonnement et 100 000$ par famille de victimes.
Chapitre 1: Des infractions du code de la route:
1: Les infractions de catégorie une:
a) Définition: Les infractions de ce type comprennent les petits excès de vitesse (- de 20 km/h de différence avec la vitesse légale), les voitures non garées de manière réglementaires, ainsi que les accidents causés par inadvertance sans infractions de la part du conducteur responsable.
b)Les peines à appliquer: Aucun dossier judiciaire ne sera ouvert mais une amende de 1000 $ sera appliquée.
2: Les infractions de catégorie deux:
a) Définition: Les infractions de ce type comprennent les excès de vitesse d'importance moyenne (- de 50 km/h avec la vitesse légale), les accidents causés par une infraction préalable ainsi que le fait de renverser un piéton.
b) Les peines à appliquer: Ouverture d'un casier judiciaire, 6 mois d'emprisonnement ainsi qu'une amende de 5000$.
3: Les infractions de catégorie trois:
a) Définition: Les infractions de ce type comprennent les excès de vitesse important (+ de 50 km/h avec la vitesse légale), les accidents graves ou le fait de bruler un stop.
b) Les peines à appliquer: Ouverture d'un casier judiciaire, 2 ans d'emprisonnement et une amende de 10 000$.
4: Délit de fuite suite à une infraction du code de la route:
a) Définition: Lors d'un accident vous devez vous arrêter et faire un constat ainsi qu'appeler la police. Le délit de fuite débute dès le refus de s'arrêter pour faire un constat ou d'échapper au policier suite à une infraction du code de la route .
b) Les peines à appliquer: Ouverture d'un casier, 5 ans d'emprisonnement et une amende de 25 000$.
[justify]Chapitre 2: De la réglementation des armes:
1: La possession d'armes:
a) Définition: Les armes "blanches" peuvent être possédés sans permis. Les armes à feu nécessitent un permis pour pouvoir les posséder qu'il s'agisse d'armes à feu légères ou lourdes et de toute provenance. (petit clin d'oeil à antonio dinozzo ^^)
b) Les peines à appliquer: confiscation des armes, ouverture d'un casier judiciaire, 5 ans d'emprisonnement et une amende de 25 000$.
2: L'utilisation d'armes:
a) Définition: L'utilisation légale des armées consistent à les expérimenter ou les utiliser, en tant que civil, dans des zones privés appartenant au civil ou des zones désertes (forêts, champs etc...). Tout tir en lieu public sera sanctionné.
b) Les peines à appliquer: confiscation des armes, ouverture d'un casier judiciaire, 5 ans d'emprisonnement et une amende de 25 000$.
Chapitre 3: De la légitime défense:
1: Définition de la légitime défense: La légitime défense consiste à se protéger par la force ou l'usage d'armes contre un individu menaçant votre vie ou votre propriété.
2: Cas particuliers:
En cas d'utilisation d'armes non déclarées on demeure dans un cas de légitime défense, celle-ci s'applique mais l'individu se verra arrêté pour avoir détenu une arme sans permis. Si l'individu trouve l'arme ou s'en empare lors de l'agression, aucune peines ne saurait être appliquée. Il devra toutefois remettre l'arme à la police.
Chapitre 4: Du tord causé à autrui:
1: Du vol, du dépouillement et du kidnapping: (il faut une preuve tangible: screen recommandé)
a) Définitions: est défini comme vol le fait de contraindre une personne à donner un bien, ou de le dérober à une personne.
Le dépouillement consiste à contraindre un individu à donner une partie de ses richesses financières.
Le kidnapping est le fait de s'emparer d'une personne par la force et la séquestrer dans un lieu.
b) Les peines à appliquer: Le vol est puni de 2 ans d'emprisonnement, l'ouverture d'un casier judiciaire, la remise du ou des biens volés ainsi qu'une amende de 10 000$ de frais de réparation.
Le dépouillement est puni de 5 ans d'emprisonnement, l'ouverture d'un casier judiciaire, la remise par le double de la somme volée et d'une amende de 30 000$ de frais de réparation.
Le kidnapping est puni de 7 ans d'emprisonnement, l'ouverture d'un casier judiciaire, ainsi que 50 000$ d'amendes de frais de réparations.
2: De la violence physique: (preues: facture d'hopital ou perte de vie + témoins + screen si possible)
a) Définitions: la violence physique est définie comme le fait de porter une atteinte physique à une personne sans causer la mort.
b) Peines à appliquer: si la violence physique est effectuée par les poings ou des armes blanches, la peine est alors de 5 ans d'emprisonnement, de l'ouverture d'un casier judiciaire, ainsi qu'une amende de 25 000$ en frais de réparation.
Si la violence physique est effectuée avec des armes à feu, la peine est alors de 8 ans d'emprisonnement, de l'ouverture d'un casier judiciaire, ainsi qu'une amende de 40 000$ en frais de réparation.
3: De la violence sexuelle: (screen de la scène impératif)
a) Définition:la violence sexuelle est définie comme le fait de contraindre une personne à assouvir un désir d'ordre sexuel.
b) Peines à appliquer: PEINE DE MORT après 10 ans d'emprisonnement.
4: Du meurtre: (screen de la scène impératif)
a) Définition: le meurtre est défini comme le fait d'ôter la vie à une ou plusieurs personnes.
b) Peines à appliquer: ouverture d'un casier judiciaire, 10 ans d'emprisonnement par personnes abattues et 100 000$ de frais de réparation par famille de victimes.
5: Du terrorisme: (je pense que les forces armées seront au courant bien assez tôt...)
a) Définition: le terrorisme est défini comme le fait d'organiser une attaque visant la mort d'un maximum de personnes possibles.
b) Peines à appliquer: PEINE DE MORT après 20 ans d'emprisonnement et 100 000$ par famille de victimes.
Si on veut enlever ce système de screen, la vérité sera impérative, en cas de mensonges sur un délit ou crime vous subirez vous mêmes les peines qu'auraient du connaître l'innocent.
Si on garde le système de screen, il faudrait créer une section Justice IC: plaintes des citoyens.
A paraître: le code de procédure policière (besoin d'aide)
Dernière édition par Clément_Spark le Lun 2 Juil - 1:31, édité 1 fois
Clément_Spark- Messages : 24
Date d'inscription : 24/06/2012
RE Le code pénal de Los Santos
par sami_oconnor Dim 1 Juil - 4:33
ses assez bien,on va voir avec les l'administration 
sami_oconnor- Admin
- Messages : 87
Date d'inscription : 24/06/2012
Age : 28 -
Re: Le code pénal de Los Santos
par Clément_Spark Dim 1 Juil - 4:37
Merci, on verra si je ne suis pas viré d'ici là...
Clément_Spark- Messages : 24
Date d'inscription : 24/06/2012
RE Le code pénal de Los Santos
par sami_oconnor Dim 1 Juil - 4:38
oui j'espere que tu ne serra pas viré
sami_oconnor- Admin
- Messages : 87
Date d'inscription : 24/06/2012
Age : 28 -
Re: Le code pénal de Los Santos
par Antonio Dinozzo Lun 2 Juil - 7:54
Clement n'est pas virer se sa faction, sinon le code pénal est assez bien 
Antonio Dinozzo- Admin
- Messages : 74
Date d'inscription : 24/06/2012 -
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